Marie-José RAYMOND-ROSSI
cher-e-s ami-e-s, cher-e-s camarades,
Aujourd'hui 15 février, j'ai décidé d'ouvrir un blog, cela me permettra de rendre compte de mon mandat d'élue régionale d'une manière la plus efficace et de vous faire partager mes actions et mes prises de positions .
Je ne suis pas encore une professionnelle du blog alors il y aura surement quelques ratés...
soyez patients
bien amicalement
Marie-José
Comme vous le savez, la loi de décentralisation adoptée à la hussarde durant l’été 2004 prévoit le transfert des personnels techniques, ouvriers, et de services des lycées aux régions.
décembre 2005
Je ne reviendrai pas sur toutes les actions, les oppositions exprimées, les mouvements sociaux liés à ces transferts menés par les organisations syndicales, les personnels, les présidents des conseils généraux, les présidents des conseils régionaux depuis l’annonce par un Premier ministre un jour de février 2003 d’une nouvelle loi sur la décentralisation prévoyant -entre autres- le transfert des personnels TOS de l’éducation nationale aux collectivités territoriales. Je ne reviendrai pas sur le manque total de concertation et de négociation, cette pratique appelée communément « dialogue social » dont le gouvernement ne cesse de se targuer mais qu’en fait, il ne cesse de piétiner.
Je ne reviendrai pas sur le processus adopté qui rencontre de nombreuses difficultés politiques et techniques mais aussi et surtout humaines, laissant les personnels concernés dans la confusion.
Je ne reviendrai donc pas sur les découragements de ces personnels
Enfin, je ne reviendrai pas sur le « courage » de Jean-Pierre Raffarin qui, incapable de démontrer le bien fondé de sa mesure, a préféré pratiquer le passage en force en utilisant au beau milieu de l’été, l’article 49-3, ignorant superbement l’opposition de toutes les organisations syndicales, des partis de gauche, des présidents des conseils généraux et des conseils régionaux. Pour finir, après l’absence de dialogue, les personnels ont eu droit au mépris.
L'ARF a rappelé son opposition de principe au transfert des TOS prévu par la Loi du 13 août, mais a pris acte Monsieur le président, mes chers collègues, des avancées, à la sortie de la Commission nationale de conciliation du 21 septembre
Après de longues négociations, les Régions et l'Etat ont élaboré une convention cadre. Celle-ci prévoit que les rectorats pourront assurer la quasi-totalité des actes de gestion de personnels pour la préparation de la rentrée 2006, y compris la gestion des non-titulaires qui initialement incombait aux seules collectivités.
Cet accord-cadre corrige à minima cette loi mal conçue et démontre la légitimité des revendications des Régions et des personnels.
Cependant de nombreuses interrogations et inquiétudes des Régions et des personnels demeurent à ce jour sans réponse :
- Comment seront compensées les graves inégalités de dotations en personnels entre les collectivités ?
- Comment pourront êtres gérés de façon harmonieuse entre collectivités les mutations, l'avancement, la promotion, le régime de travail et indemnitaire des personnels TOS ?
- Comment sera géré le régime des retraites de ces personnels ?
- Comment seront intégrées, dans les modalités de compensation financière, toutes les obligations qui pèsent sur les collectivités en tant qu'employeurs ?
- Quand sera connu le nombre exact des emplois aidés transférés car aujourd’hui celui-ci ne correspond toujours pas à la réalité constatée dans les établissements ?
- Quand sera connue la situation dans les lycées agricoles et de la marine marchande ?
- Quelle assurance peut être apportée quant à la pérennité de la représentation syndicale des personnels TOS et de ceux des collectivités territoriales dans les CTP et CAP après la mise à disposition des TOS ?
Enfin, aujourd’hui les questions posées font l’objet d’une attention et d’une étude sérieuse dans la plupart de nos régions ; nous sommes nombreux ici à souhaiter que la cohérence territoriale dans la représentation régionale persiste mais, la vie démocratique connaît ses aléas et, rien aujourd’hui ne garantie à ces agents d’avoir toujours face à eux des interlocuteurs attachés au progrès et à la justice sociale ;
Qu’en sera t- il alors de l’égalité territoriale à l’échelle du pays ?
Qu’en sera t- il de l’avenir de ces personnels si demain certains étaient tentés par l’externalisation de ces services ?
NE NOUS LEURONS PAS, NUL NE PEUT LA GARANTIR AUJOURD’HUI
Oui, mes chers collègues, La loi sur les responsabilités locales, semble menacer l’unité du service public d’Éducation.
C’est une attaque supplémentaire de ce gouvernement contre l’école de la République.
La situation à laquelle nous sommes confrontés aujourd’hui constitue une alerte sérieuse, nous élus socialistes, nous serons toujours aux côtés de ces personnels membres à part entière de la communauté éducative quand il s’agira de veiller à la défense de l’école publique car en le faisant nous veillerons à l’intérêt de la République.
Nous voterons néanmoins ce rapport car il s’agit là, d’assurer la continuité du service public et de garantir, pour la rentrée 2006, le versement des rémunérations aux personnels.
Question d'actualité du groupe socialiste - mai 2005
intervention sur la situation de l'Assitance Publique-Hôpitaux de Paris
posée par Marie-José RAYMOND-ROSSI
Lors du dernier Conseil d’administration de l’AP-HP, sa directrice annonçait un plan de restructuration prévoyant, outre la réorganisation géographique de ses services, la suppression de quelque 1820 emplois. En 2004 déjà, 850 emplois y avaient été supprimés .
Cette annonce, à laquelle se sont opposés les élus parisiens et régionaux présents lors de cette réunion, n’est que la conséquence d’une politique de restriction financière dans le secteur de la santé décidée par l’Etat.
Alors que les besoins sont de plus en plus nombreux dans notre région, le plan d’économie imposé par le gouvernement aura pour effet la suppression de 800 lits, principalement destinés aux personnes âgées. Comment peut-on croire qu’une telle politique, dictée par des impératifs économiques, soit de nature à rassurer nos concitoyens les plus âgés, bien souvent les plus faibles et qui furent les plus touchés par la canicule de l’été 2003. Comment peut-on alors croire à la sincérité d’un Gouvernement quand il affirme que la prise en charge des personne âgées est une de ses priorités ?
De plus, la nouvelle carte hospitalière présentée lundi constitue pour nous une réelle source d’inquiétude. Celle-ci, décidée sans concertation , ni avec les représentants du personnel, ni avec les élus représentés au Conseil d’Administration, aura des conséquences évidentes en terme de localisation de l’offre hospitalière et donc en terme d’emploi et d’aménagement du territoire. Il ne faut pas oublier que le secteur d’intervention de l’AP-HP couvre non seulement Paris, mais également les trois départements de la première couronne.
Concernant l’hôpital Saint-Vincent de Paul, la Mairie du XIV°arrondissement et le Conseil de Paris ne cessent de dénoncer le démantèlement programmé de ce pôle pédiatrique ô combien nécessaire et mondialement reconnu dans la prise en charge globale de la santé de l’enfant. Quelle est donc la cohérence d’une politique qui supprime les services de pédiatrie tout en conservant ceux de maternité et de périnatalité ? Dans ces conditions, on peut réellement s’interroger sur le devenir du projet de prise en charge médico-social du handicap de l’enfant et de l’adolescent voté par le Conseil d’Administration de l’AP-HP en février 2002 dans lequel s’intégrait la Maison des Adolescent, chère au cœur de Bernadette Chirac ! La Région Ile-de-France mène depuis plusieurs années une politique volontariste dans le domaine de la santé. Outre son investissement en faveur de la périnatalité, des personnes âgées, elle s’emploie à améliorer les services des urgences, secteur essentiel de notre système hospitalier, comme l’a démontré l’épisode dramatique de la canicule du mois d’août 2003. Faut-il rappeler que notre Région fut l’une des plus durement touchée de France ? La Région aurait-elle donc vocation à palier les manquements et les renoncements de l’AP-HP, structure fortement liée à l’Etat ?
Monsieur le Président, nous savons que, tout comme nous, vous êtes attaché à un système de santé fondé sur la solidarité entre tous les citoyens. Quelles initiatives pourrait prendre la Région, en liaison avec les autres collectivités locales d’Ile-de-France, pour rassurer les salariés mobilisés pour la défense de leur emploi, et pour assurer à l’ensemble de nos concitoyens un service public de santé permettant à tous, et surtout aux plus faibles d’entre eux, d’être soigné dans le respect et la dignité dû à chacun.
Inauguration d'un établissement pour personnes handicapées situé dans le 13ème arrondissement de Paris
Voilà bientôt deux ans, les Franciliens reconduisaient Jean-Paul Huchon et sa majorité à la tête de notre Région. Bien sûr, cela fut une bataille, une bataille politique, mais pour nous, le résultat venait couronner six années d’efforts constants en direction des politiques de solidarité.
L’impératif de solidarité s’impose à tous, particulièrement dans une société dont le mouvement naturel est d’être toujours plus dure aux plus faibles, où le souci de rentabilité immédiate détourne parfois des finalités sociales ou simplement humaines. La solidarité n’est ni la compassion, ni l’apitoiement : elle est, ou devrait être, le principe directeur de toute société attentive à son unité. L’ampleur des tâches auxquelles nous devons faire face nous conduit bien souvent à raisonner en grandes masses ; or les souffrances, les désirs, les différences, sont bien souvent du seul ressort individuel. C’est pourquoi nous devons redoubler de vigilance et d’attention quant au destin de personnes qui, parce qu’elles naissent différentes, se retrouvent trop souvent en porte-à-faux avec la société. « Nous sommes riches de nos différences », entendons-nous souvent ; c’est là un bien joli précepte, mais la réalité est souvent plus cruelle : le regard des autres, les mille et une chausse-trapes de la vie quotidienne, le sentiment de la solitude, quand ce n’est pas celui de l’isolement : tel est le lot de celles et ceux à qui la vie aura été trop rude, ou simplement trop inéquitable.
La création d’un centre d’aide par le travail et d’une maison d’accueil spécialisée obéit à une ambition qui honore tous ceux qui ont eu à y contribuer. Car non seulement il s’agit de prendre en compte la différence, mais aussi, d’une certaine manière, de renverser en force et en atout ce qui pourrait, de prime abord, être perçu comme une faiblesse ou un handicap. Les adultes qui pourront bénéficier de cette structure y trouveront l’environnement humain, matériel, professionnel, social et culturel nécessaire à leur épanouissement. C’est la propre image qu’ils ont d’eux-mêmes qui doit pouvoir évoluer, car même l’individu le plus solitaire ou le plus refermé est ainsi fait qu’il a besoin d’entendre de la société l’écho de ce qu’il est, l’écho de ce qu’il lui donne. Nous avons vis-à-vis d’eux un devoir de soutien et d’accompagnement ; mais je voudrais aussi qu’ils sachent qu’ils ont eux-mêmes beaucoup à donner, et sans doute à nous apprendre.
Le Conseil régional est engagé depuis 1979, mais plus encore depuis le vote d’une délibération de septembre 2003, en faveur de l’ensemble des structures d’accueil, d’hébergement et de travail protégé destinées aux adultes handicapés. Il continuera d’intensifier ses politiques d’aide à la personne et d’agir au plus près de ses besoins ; nous avons d’ailleurs pris, il y a deux ans, de fermes engagements sur ces sujets.
Enfin je veux dire combien je suis heureuse d’être ici aujourd’hui pour la pose de la première pierre de cet établissement, ici même, dans ce 13ème arrondissement où je réside, vis et milite depuis tant d’années.
C’est un arrondissement qui a connu bien des transformations, qui a évolué pour le mieux être de nos concitoyens, et même s’il reste beaucoup à faire, je sais qu’il y fait bon vivre, et que son maire, Serge Blisko, poursuit un objectif de justice sociale que nous soutenons autant que nous pouvons.
Je souhaite donc aux résidents de cet établissement, à ses personnels et à sa direction, de jouir ici d’un lieu de vie où chacun aura sa place. Et je voudrais simplement conclure en félicitant l’ensemble des acteurs de cette opération pour le remarquable travail qu’ils ont réalisé, et dont l’enjeu nous concerne tous.
Je vous remercie.
Nous devons dénoncer le manque d’ambition de cette droite à l’égard de notre jeunesse, et condamner fermement les mesures qui la plonge dans toujours plus de précarité.
Est ce ainsi que la droite manifeste son intérêt à leur égard ? On est d’ailleurs en droit de se demander si l’UMP a un véritable programme pour l’éducation et pour notre jeunesse.
A contrario, notre président, Jean Paul HUCHON, au travers du budget consacré aux lycées, témoigne d’une véritable ambition politique pour les jeunes de notre région et nous permet aujourd’hui de préparer sérieusement l’avenir avec :
D’une part un nouveau plan de 168 rénovations qui viendront s’ajouter aux 195 opérations déjà lancées dans les établissements, et d’autre part, avec l’individualisation au minimum de 2 nouveaux établissements par an afin de répondre aux besoins nouveaux de constructions scolaires.
Cette politique volontariste, soucieuse de plus de transparence de la part de notre exécutif régional contraste avec celle des années de gestion de la droite qui fut sans envergure, accumulant de gros retards et des méthodes assez peu orthodoxes en matière de marchés publics.
Nous avons, quant à nous, eu la volonté dès 1998, d’imposer plus de rigueur et de transparence à nos procédures et nous nous félicitons de l’obtention et du renouvellement (fin octobre 2005) de la certification ISO 9001 qui garantit la régularité juridique de la passation de nos marchés et la maîtrise des délais.
Avec le concours des Services, beaucoup d’efforts ont été faits pour structurer les phases de programmation et de passation des marchés de travaux.
Cette programmation, de plus en plus aboutie, entraine des effets de sécurisation sur la passation et l’exécution des marchés de travaux dont bénéficie l’ensemble de la communauté scolaire.
Je tiens donc à remercier les Services pour leur travail, Michelle SABAN et les élus régionaux qui siègent dans les jurys de concours et à la commission d’appels d’offres pour leur disponibilité, leur engagement et leur sérieux, et enfin Roger Madec pour l’impulsion qu’il a donné pour la mise en place de ces nouvelles pratiques
Pour revenir au PPI et au PPR, je voudrais dire que les propositions qui y sont inscrites vont bien dans le sens de l’amélioration des conditions de vie et de travail, elles prennent en compte les inégalités sociales et territoriales de notre région- tentent de les corriger pour donner aux lycéens et aux enseignants, les moyens nécessaires à l’épanouissement et à la réussite de chacun. Elles donnent les signes d’une éducation plus juste, signe d’une société plus équitable
Nous avons décidé la création de places d’internat afin de permettre aux lycéens de suivre un enseignement non disponible à proximité de leur lieu de vie et également pour permettre à certains de suivre une scolarité dans de meilleures conditions.
Là où d’autres n’auraient eu qu’une vision électoraliste pour l’implantation et la rénovation des établissements scolaires, Elisabeth GOUREVITCH, vice - présidente en charge des lycées, n’a eu pour seule préoccupation que la prise en compte des critères objectifs tel que la poussée démographique et la disponibilité foncière en vue d’assurer un plus juste équilibre territorial au service de la cohésion sociale de notre territoire.
Cette préoccupation est d’autant plus vraie qu’elle a œuvré pour que le futur lycée à vocation internationale qui sera construit à Noisy-le-Grand puisse s’ouvrir sur les quartiers en accueillant en son sein des enfants répondant aux critères de la carte scolaire. D’autres auraient travaillé pour en faire une vitrine de l’élite internationale ;
Nous tenons, ici, à la remercier pour le travail accomplit au quotidien au service de l’ensemble de la communauté éducative et au service de la justice sociale.
Nous voyons bien qu’il y a deux démarches qui s’opposent d’un côté celle d’un gouvernement qui se désengage et qui rogne sur les moyens donnés à l’enseignement – et de l’autre, celle d’un exécutif régional qui s’efforce de remplir au mieux les missions qui lui ont été dévolues par les lois de décentralisation et qui se donne les moyens de mettre en application les engagements qu’il a pris en 2004 devant les franciliens.
Notre vision de la politique éducative est bien différente de celle du Ministre pluridisciplinaire, aux compétences diverses et variées, du Gouvernement de Monsieur De Villepin. En effet, Monsieur Sarkozy, aujourd’hui ministre de l’intérieur – président de l’UMP - fait des propositions en matière éducative et annonce clairement ses choix dans ce domaine, il est clair que nous ne pouvons les partager car ils ne correspondent en aucune façon à notre philosophie de l’école républicaine
Il dit avoir l'objectif de supprimer la carte scolaire qui "empêche à son sens les parents de choisir leur école". Qu’en sera t -il alors de la mixité sociale, de la mixité culturelle de notre région; En la supprimant on verra s’installer une ségrégation sociale, une ségrégation culturelle, mettant à mal la cohésion sociale de notre pays ;
NON, nous n’avons pas peur d’affirmer que nous ne voulons pas de lycée d’élite dans nos banlieues, car nous préférons donner à tous les établissements les moyens nécessaires pour conduire les enfants sur la voie de la réussite.
NON nous n’avons pas peur de dire qu’il faut maintenir la politique des ZEP et qu’il faut doter les établissements qui s’y trouvent des moyens nécessaires.
Lionel Jospin dans la loi d’orientation de 1989, proposait des mesures pour une plus grande égalité des chances, telles que des modules de soutien destinés aux élèves en difficulté, des études surveillées pour tous les élèves des classes de secondes, des parcours diversifiés...
Qu’en ONT-ILS fait, ILS les ONT supprimés !
Alors permettez-moi de douter de la sincérité des propositions de Sarkozy qui dit vouloir mettre en place des études surveillées pour assurer l’égalité des chances.
De plus, je doute qu’une autonomie accrue des établissements, comme nous le propose le président de l’UMP, permettra d’oeuvrer à la réduction des inégalités et en faveur de transformations dans l'Education nationale. Cela, au contraire, ne fera qu’accroître la division de notre jeunesse et les inégalités dont elle est victime.
Enfin, il ne nous paraît pas sain d’opposer l’école publique à l ‘école privée ; chacune doit trouver sa place mais Il n’est pas acceptable d’entendre un ministre de la République affirmer qu’il encouragera l’implantation d’établissements privés dans les zones sensibles car dit-il « c’est une obligation nationale ». Non Monsieur le ministre, le privé, ce n'est pas l'école de la République, l'école de la République, c'est l'école laïque"
Ce qui est de l’obligation nationale c’est de respecter la Loi qui fixe clairement les obligations de l’Etat envers les écoles privées.
La responsabilité de l’Etat c’est de remplir ses missions et celle de l’école publique en est une,
Ce qui est de la responsabilité de l’Etat c’est de donner à l’école de la République les moyens nécessaires à son bon fonctionnement, les moyens nécessaires à la réussite de tous les élèves. Ce qui est de la responsabilité de l’Etat c’est d’offrir à sa jeunesse des perspectives d’avenir.
Enfin, Monsieur Sarkozy et le gouvernement disent parler et agir pour l’école,
mais l’an dernier ont-ils écouté la jeunesse qui manifestait pour dénoncer la loi Fillon sur l’école,
ont-ils écouté hier après-midi les jeunes inquiet pour leur avenir qui défilaient dans nos rues, pas si loin de nous, pour s’opposer à un CPE qui les précarise encore un peu plus.
Mais peut être, le gouvernement sera-t-il moins sourd samedi?
Je voudrais, pour finir, remercier Jean Paul Huchon pour la confiance et l’écoute qu’il accorde à notre jeunesse et pour la politique qu’il impulse pour la conduire sur la voie de la réussite LUI DIRE QUE NOUS DEVONS CONTINUER sur ce chemin car ainsi que le disait Victor Hugo « A chaque fois qu’on ouvre une école on ferme une prison ».
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